Conditions générales

Dernière mise à jour : 9 novembre 2022

Rosslare Enterprises Limited et ses sociétés affiliées, filiales et/ou sociétés liées (« Rosslare » ou « Nous ») vous souhaitent la bienvenue sur leur site Web.

Les termes et conditions détaillés ci-dessous (les « Conditions ») dictent votre utilisation du site Web et des services connexes disponibles sur www.rosslaresecurity.com et sur chacun des domaines et/ou sites de Rosslare (le « Site »).

Ces Conditions constituent un accord juridique entre vous et Rosslare. En accédant ou en utilisant le Site, vous consentez à être légalement lié par les Conditions et à vous y conformer.

Droits d’auteur, marques de commerce et matériaux

Les matériaux de Rosslare sur et du Site, ou tous autres matériaux fournis par Rosslare, y compris, mais sans s’y limiter, les données, le contenu, les visuels, les graphiques, les dessins, la conception et les images, les noms, les marques de commerce, les marques et les logos, à l’exclusion des Motions comme détaillé ci-dessous (les « Matériaux ») sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Les Matériaux sont et resteront la propriété exclusive de Rosslare. Les Matériaux présentés sur le Site, en relation avec les produits et services de Rosslare, sont la propriété de Rosslare, sauf indication contraire. Vous convenez que vous n’avez aucun droit, titre ou intérêt sur le Site ou les Matériaux, quelle que soit la base juridique. Vous acceptez de ne pas afficher ni utiliser les Matériaux de Rosslare de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Rosslare.

Tous les autres noms, noms de marque, marques déposées et logos sur le Site sont la propriété de leurs propriétaires spécifiques. Vous acceptez lorsque vous utilisez le Site de ne pas télécharger ni rendre disponible tout contenu qui enfreint la propriété intellectuelle ou d’autres droits d’un tiers, y compris, par exemple, et sans limitation, le droit d’auteur et les droits de marque de commerce, de confidentialité ou de publicité. Vous n’utiliserez aucune information, y compris des images ou des photographies, d’une manière qui enfreindrait un droit d’auteur, une marque de commerce, un brevet, un secret commercial, un droit de conception industrielle ou tout autre droit de propriété de toute partie.

Licence limitée

Désormais, vous recevez une licence limitée, personnelle, non exclusive et non transférable pour utiliser les Matériaux et les services disponibles sur le Site, et/ou obtenus directement en contactant Rosslare, uniquement pour votre usage personnel, privé, non-transférable et non-commercial (la « Licence »). La Licence vous autorise à afficher, envoyer par e-mail, télécharger ou faire des copies des Matériaux uniquement pour votre usage personnel, privé et non-commercial. Si vous envoyez par e-mail, téléchargez ou faites des copies des Matériaux, vous êtes tenu d’inclure tous les avis de droit d’auteur et de marque de commerce, ainsi que tous les autres avis inclus ou incorporés dans les Matériaux.

x ne doivent pas être déchiffrés, conservés dans un système de récupération, transformés dans un langage naturel ou artificiel, reproduits sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, tels que des moyens graphiques, électroniques ou mécaniques, y compris la photocopie, l’enregistrement ou le stockage dans un système de récupération électronique, ou autrement, ou utilisé à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable de Rosslare. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer les Matériaux ni à les afficher publiquement, ni à les utiliser de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. Vous ne devez pas « encadrer » ce Site ou tout contenu qui s’y trouve, et vous consentez à ne pas dupliquer le Site en totalité ou en partie sur un serveur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les Matériaux, tous ou en partie, sur tout autre site Web ou dans tout autre environnement informatique en réseau à quelque fin que ce soit sans l’autorisation écrite expresse et préalable de Rosslare. Vous n’êtes pas autorisé à afficher un lien vers le Site de manière à ce que le lien soit lié à des campagnes ou puisse être considéré comme une reconnaissance ou un hommage ou un témoignage ou une approbation de ou envers le produit ou service de toute autre société, sans le consentement écrit, préalable et exprès de Rosslare. Vous n’êtes pas autorisé à placer des liens vers le Site sur tout autre site Web ou forum, ou tout autre environnement informatique en réseau qui est pornographique, obscène, diffamatoire, abusif, désagréable, malveillant ou similaire ; et Rosslare se réserve le droit de décision finale à cet égard.

Si vous êtes un partenaire de Rosslare, sur votre demande préalable, Rosslare peut accepter de vous fournir des Matériaux en anglais dans la mesure des disponibilités.. Si vous avez besoin des Matériaux de Rosslare dans d’autres langues, vous pouvez contacter Rosslare et soumettre votre demande, et Rosslare pourra fournir des Matériaux traduits s’ils sont disponibles. S’il s’avère que des documents traduits contiennent des erreurs résultant de la traduction, vous pourrez en informer Rosslare, et des mises à jour/corrections pourront être apportées le cas échéant. Pour toute question liée au marketing, veuillez nous contacter à : [email protected].

Rosslare se réserve le droit de révoquer la Licence à tout moment, et la Licence susmentionnée expirera automatiquement, sans préavis, si vous enfreignez l’une des Conditions. Lorsqu’une Licence est révoquée ou expire, vous devrez désactiver chacun de vos liens vers le Site, supprimer tout contenu téléchargé ou imprimé du Site, selon le cas, immédiatement et sans délai. Tous les droits non expressément prévus par les présentes Conditions sont réservés. Si vous utilisez les Matériaux d’une manière qui n’est pas explicitement autorisée par les présentes Conditions, vous violez le droit d’auteur, la marque de commerce et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle.

Si vous téléchargez à partir du Site un logiciel qui vous est proposé par Rosslare, l’utilisation de ce logiciel sera régie par un contrat de licence d’utilisateur final (CLUF) distinct lié à chaque logiciel.

Liens vers les sites Web de tierces parties

Le Site peut contenir des liens vers des sites Web tiers (« Site(s) lié(s) »). Les Sites liés ne sont pas sous le contrôle de Rosslare, et Rosslare n’est pas responsable du contenu ni des services de tout Site lié. Rosslare fournit ces liens uniquement pour votre commodité, et l’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation par Rosslare du Site lié, de son contenu ou de toute association avec ses opérateurs. Rosslare n’examine, ne contrôle ni ne surveille le contenu, les matériaux ou les services des Sites liés. Rosslare ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie concernant l’exactitude ou la légitimité de ce qui précède. Vous êtes seul responsable de la consultation et du respect des déclarations de confidentialité et des conditions d’utilisation publiées sur les Sites liés. Si vous décidez d’accéder aux Sites liés, vous le faites à vos risques et périls.

Motions

Rosslare peut vous permettre via le Site de soumettre une demande ou de demander des informations, y compris, sans s’y limiter, donner votre suggestion, vos commentaires, demander des données ou des documents visuels, via tout service disponible en relation avec le Site (par exemple via des pages nommées : « Entrez en contact », « Comment pouvons-nous vous aider », « Planifiez votre prochain projet », « Centre de téléchargement »), (chacun étant une « Motion » ou « Motions »). Vous admettez que vous êtes entièrement responsable de chaque Motion, y compris sa légalité, sa fiabilité, son exactitude, son originalité, sa justesse et ses droits d’auteur, fournis par vous en relation avec le Site. Vous consentez à ce que Rosslare soit libre d’utiliser ou de publier une Motion de manière illimitée à quelque fin que ce soit. Vous accordez à Rosslare une licence non exclusive, irrévocable, mondiale et gratuite pour (dans tous les médias, qu’ils soient actuellement connus, inconnus, ou non existants) établir un lien vers, user, utiliser, copier, exploiter et préparer des œuvres dérivées de toute information que vous soumettez au Site, et/ou toute Motion Aucune information que vous soumettez ne sera considérée comme confidentielle. Cependant, en ce qui concerne les données personnelles, Rosslare s’engage à utiliser vos données personnelles conformément à la politique de confidentialité de Rosslare applicable aux informations personnellement identifiables. VOUS CONSERVEZ LA PROPRIÉTÉ DE TOUS DROITS D’AUTEUR OU AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE APPLICABLES À TOUTE INFORMATION QUE VOUS SOUMETTEZ À ROSSLARE, telles que vos Motions. Vous n’êtes pas autorisé à télécharger ni à rendre disponible sur le Site tout contenu protégé par un droit d’auteur, une marque de commerce ou tout autre droit de propriété sans l’autorisation expresse du propriétaire de ce droit d’auteur, de cette marque de commerce ou de tout autre droit de propriété, et la responsabilité de déterminer si un contenu est protégé par un droit de propriété intellectuelle ou un autre droit vous appartient exclusivement. Vous devez indemniser Rosslare et serez exclusivement responsable de toute perte, tout dommage, y compris les frais juridiques, résultant de toute violation des droits d’auteur, des marques de commerce, des droits de propriété ou de tout autre préjudice résultant de toute Motion. Vous déclarez et garantissez que : (i) vous possédez les Motions que vous publiez sur ou via le Site ou avez autrement le droit de délivrer la licence énoncée dans cette section, et (ii) la publication de votre Motion sur ou via le Site ne viole aucun droit à la vie privée, droits sur une marque de commerce, droits d’auteur, droits contractuels ou tout autre droit de toute personne, groupe de personnes, organisation ou entité. Vous acceptez d’assumer la rémunération de toutes les redevances, frais et autres sommes dues à toute personne ou entité découlant de toute Motion publiée par vous sur ou via le Site.

Zones protégées par mot de passe

Certaines parties de notre Site contiennent des zones « réservées aux membres » (« zones protégées par mot de passe »). Par exemple, la « Zone partenaire » comprend une zone protégée par un mot de passe où les membres peuvent télécharger des documents tels que des manuels et des certificats. Votre utilisation des zones protégées par mot de passe est soumise aux conditions générales supplémentaires suivantes, qui s’ajouteront aux Conditions et en feront partie intégrante.

Le Site et les zones protégées par mot de passe sont destinés aux acteurs de terrain, il n’est donc pas destiné aux utilisateurs de moins de 18 ans.

Pour devenir membre de certaines zones protégées par mot de passe, vous devez créer un compte en effectuant notre processus d’inscription en ligne (par exemple, « Créer un compte »). En soumettant un formulaire d’inscription et en créant un mot de passe sur le Site, vous nous déclarez que (a) vous n’avez pas moins de 18 ans. (b) les informations que vous avez fournies sur votre formulaire d’inscription sont correctes, exactes, à jour et complètes.

Vous êtes tenu de sécuriser votre mot de passe. Nous nous réservons le droit de supposer que quiconque accède à notre Site en utilisant votre mot de passe le fait de plein droit avec votre plein consentement. Vous serez seul responsable des activités de toute personne accédant à notre Site en utilisant votre mot de passe, même si vous n’avez pas réellement autorisé la personne à utiliser votre mot de passe. Si vous pensez que votre mot de passe a été compromis ou a été utilisé sans autorisation, vous devez tenter de le changer en nous le notifiant. Si vous pensez avoir oublié votre mot de passe, vous devez tenter de le reconstituer en utilisant les fonctionnalités fournies sur le Site telles que la fonction « Mot de passe oublié ? » sur la page Connexion partenaire, ou en nous le notifiant sur : [email protected].

Rosslare peut décider de révoquer votre mot de passe et/ou de vous refuser l’accès à toute zone protégée par mot de passe, à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit (par exemple, si vous violez les présentes Conditions ou si vous avez fourni de fausses informations pour votre compte ) ou sans raison. Dans ce cas, nous pouvons également choisir de supprimer les informations contenues dans ou liées à votre compte ou de vous refuser toute autre activité sur le Site.

Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité en ligne décrit comment nous protégeons votre vie privée lorsque vous utilisez nos sites Web. Pour consulter notre politique de confidentialité, veuillez cliquer sur la politique de confidentialité de Rosslare.

Conditions générales

Lors de la publication ou de la soumission d’une Motion ou lors de l’utilisation du Site et/ou des services proposés sur le Site, par exemple et sans s’y limiter, vous assumez l’entière responsabilité de ne pas :

  • Publier des messages hors sujet
  • Insulter, abuser, harceler, intimider ou autrement violer les droits légaux (tels que les droits à la vie privée et à la publicité) d’autrui.
  • Usurper l’identité, y compris représenter faussement Rosslare ou ses représentants autorisés.
  • Utiliser un langage abusif et discriminatoire tel qu’un langage raciste.
  • Discuter, s’engager dans, contribuer à ou motiver une activité illégale.
  • Utiliser des mots explicites/obscènes ou solliciter/publier des images ou du texte sexuellement explicites (réels ou simulés)
  • Interrompre le flux de discussion de quelque manière que ce soit, y compris par l’utilisation d’un langage vulgaire ou abusif ou d’un comportement abusif.
  • Publier tout ce qui exploite des enfants ou des mineurs ou qui fait preuve de cruauté envers les animaux.
  • Publier tout contenu protégé par le droit d’auteur ou une marque déposée sans l’approbation expresse du propriétaire.
  • Publier tout matériel promotionnel non sollicité ou non approuvé, y compris, sans s’y limiter, des « courriers indésirables », des « spams », des « chaînes de lettres », des « systèmes pyramidaux » ou toute autre forme de sollicitationn.
  • Télétransmettre des fichiers contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement informatiques, des robots d’annulation, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel, programme ou fichier similaire susceptible de nuire au fonctionnement du Site, de son serveur hôte et de son réseau de serveurs, ou de l’ordinateur, des informations ou à la propriété de toute autre personne, groupe de personnes, organisation ou entité.

Ces interdictions n’obligent pas Rosslare à superviser, observer ou éliminer toute Motion ou autre information soumise par vous ou par tout autre utilisateur. Rosslare se réserve le droit (a) de désactiver la publication sur ou via le Site et (b) de refuser l’accès, de supprimer ou de retirer toute Motion, avec ou sans motif, et avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, ou pour toute action que Rosslare jugerait inappropriée ou indésirable pour le Site, les services proposés sur le Site ou pour tout autre utilisateur du Site. Rosslare peut signaler aux autorités chargées de l’application de la loi toute action pouvant être interdite par la loi, et/ou fournir tout rapport qu’elle pourrait avoir sur de telles actions et/ou coopérer avec les organismes chargés de l’application de la loi dans toute enquête sur une conduite illégale présumée sur le Site, qui pourrait être légalement requis ou à la discrétion de Rosslare.

Notification des atteintes aux droits d’auteur et aux marques de commerce

Rosslare respecte la propriété intellectuelle d’autrui et nous vous demandons de faire de même. Rosslare peut, à sa seule discrétion, refuser l’accès au Site aux utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Si vous pensez que votre contenu exclusif est présenté sur le Site d’une manière qui enfreint un droit d’auteur, une marque ou un autre droit, veuillez en informer Rosslare en fournissant les informations suivantes:

  • Une signature de la personne autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif prétendument violé.
  • L’identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur, la marque de commerce ou la propriété présumée avoir été violée.
  • L’identification du contenu du Site qui est présumé être un tel droit de propriété et des données suffisantes pour permettre à Rosslare de détecter cette œuvre.
  • Les coordonnées de la partie plaignante, y compris son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse e-mail.
  • Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l’utilisation du contenu du Site identifié ci-dessus pour Rosslare n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur et/ou par la loi applicable.
  • Une déclaration selon laquelle les données de la notification sont véridiques, et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire du droit de propriété prétendument violé.

Pour tout avis de réclamation de violation du droit d’auteur ou de marque de commerce sur ou via le Site, veuillez contacter Rosslare par e-mail sur: [email protected]

Exclusion de garanties

VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS RISQUES ET PÉRILS. ROSSLARE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE EN RELATION AVEC LE SITE, SON CONTENU, SES MATÉRIAUX, SES MOTIONS OU LES SERVICES FOURNIS PAR ROSSLARE, OU L’UTILISATION OU LA CONFIANCE EN CHACUN DES ÉLÉMENTS PRÉCÉDENTS. ROSSLARE FOURNIT LE SITE, SES CONTENUS, SES MATÉRIAUX, SES MOTIONS ET LES SERVICES OFFERTS SUR LE SITE « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE. ROSSLARE, DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, DÉCLINE EXPRESSÉMENT ET SPÉCIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS, ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. ROSSLARE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LA QUALITÉ, LA PERTINENCE, LA VÉRITÉ, L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L’EXHAUSTIVITÉ, LA CONTINUITÉ OU L’ACTUALITÉ DE TOUT/E INFORMATION, MATÉRIEL, DONNÉE, LOGICIEL, TEXTE, GRAPHIQUE, LIEN, IDÉE, OPINION, DÉCLARATION OU COMMUNICATION, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES MOTIONS, PRÉSENTÉES ET/OU FOURNIES SUR OU VIA LE SITE, ET ROSSLARE N’A AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS CE QUI PRÉCÈDE. ROSSLARE NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE CONTRE LES VIRUS, LES LOGICIELS ESPIONS, LES MALWARE OU TOUT AUTRE CODE INFORMATIQUE POTENTIELLEMENT DESTRUCTEUR QUI POURRAIT ÊTRE INSTALLÉ SUR VOTRE ORDINATEUR, ET VOUS ÊTES TENU DE PRENDRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR VOUS ASSURER QUE TOUT CONTENU QUE VOUS POUVEZ OBTENIR À PARTIR DE CE SITE EST EXEMPT DE VIRUS INFORMATIQUES, DE LOGICIELS ESPIONS OU MALVEILLANTS OU DE TOUT AUTRE CODE INFORMATIQUE POTENTIELLEMENT DESTRUCTEUR.

Les données contenues dans les Matériaux sont destinées à fournir uniquement des informations générales sur les produits disponibles à l’achat auprès de Rosslare. Des efforts raisonnables ont été déployés pour garantir l’exactitude des informations qui vous sont fournies. Cependant, elle peut contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant être liées aux descriptions de produits, aux images visuelles, aux spécifications et à d’autres détails. Toutes les spécifications techniques, poids, mesures et couleurs indiqués en sont les meilleures approximations. Rosslare ne peut être tenu responsable et n’assume aucune responsabilité légale quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des informations fournies. Rosslare se réserve le droit de changer, supprimer ou autrement modifier les informations représentées ou incorporées dans ses Matériaux, à tout moment, sans préavis.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS ROSSLARE ET/OU SES FOURNISSEURS, NI AUCUNE PERSONNE OU ENTREPRISE ASSOCIÉE À ROSSLARE, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE, SES CONTENUS, SES MATÉRIAUX OU SES SERVICES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES MOTIONS , PRÉSENTÉES ET/OU FOURNIES SUR OU VIA LE SITE.

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LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE DE ROSSLARE ENVERS VOUS OU TOUTE AUTRE PARTIE EN VERTU DE TOUTE THÉORIE DE DROIT POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE RÉSULTANT DE TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE OU ACTION DÉCOULANT DE OU LIÉE À CET ACCORD, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L’UTILISATION, L’ÉXECUTION, LA RÉCEPTION OU LA DISPOSITION D’UN TEL SERVICE NE DOIT PAS EXCÉDER, DANS L’ENSEMBLE, TOUS LES MONTANTS FACTURÉS PAR ROSSLARE ET PAYÉS PAR VOUS POUR UN TEL SERVICE AU COURS DES SIX (6) DERNIERS MOIS. DANS TOUTE ACTION EN DOMMAGES ET INTÉRETS, LA RESPONSABILITÉ DE ROSSLARE SERA LIMITÉE À CE MONTANT.

Lois locales

ROSSLARE contrôle et gère ce Site depuis ses bureaux en Israël et les Matériaux peuvent ne pas être appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d’autres lieux. Si vous utilisez ce Site en dehors d’Israël, vous êtes responsable du respect des lois locales applicables.

Ces conditions seront régies et interprétées conformément au droit israélien. Tout litige relatif aux Conditions de cet accord ou au Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de l’État d’Israël.

Résiliation/Limitation de l’accès

Si Rosslare, à sa seule discrétion, considère que vous avez violé les Conditions, Rosslare peut refuser ou suspendre votre accès au Site sans préavis. Les Conditions relatives aux droits de propriété, à l’exclusion de garantie, à l’indemnisation, aux limitations de responsabilité et aux dispositions générales survivront à toute résiliation des présentes Conditions et à toute expiration, révocation ou résiliation de la Licence.

Divers

Si l’une de ces Conditions était jugée inapplicable, cette partie sera interprétée comme reflétant les intentions des parties, mais la validité du reste des Conditions ne sera pas affectée.

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Rosslare et prévaudront sur toute communication, proposition ou accord antérieur ou contemporain entre vous et Rosslare concernant l’objet des conditions de cet accord.

Conditions actualisées

Rosslare se réserve le droit de modifier ou de retirer toute partie ou tout élément du Site ou des Conditions. Rosslare peut présenter un avis sur le Site et Rosslare peut informer les personnes de ces changements par le biais des coordonnées dont Rosslare dispose au sujet de ces personnes avant que le changement ne devienne effectif. Votre utilisation continue du Site après la publication de ces modifications signifie que vous acceptez les nouvelles conditions, même si vous n’avez pas examiné les modifications.

Contact

Si vous avez des questions ou des requêtes concernant les Conditions générales, veuillez contacter Rosslare via l’adresse e-mail suivante: [email protected]




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